Baillant
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 | | Sujet: Levée d'un impôt du Comté Jeu 10 Mai - 13:47 | |
| - Citation :
- Mairesses et Maires du Comté du Poitou,
Le Conseil Comtal s'est décidé ces derniers jours à lever un impôt foncier en terre poitevine sur toutes propriétés, c'est à dire champs, élevages et échoppes.
chacune d'elle donnera lieu à un prélèvement de 15 écus. L'on aura donc, par exemple, pour un propriétaire de deux champs et une échoppe un prélévement de 45 écus au total.
Ceux qui ne sauraient s'acquitter de cet impôt se verront sanctionnés de paiement d'intérêts de retard.
Toutefois, certains poitevins seront exonérés de cet impôt. Cette exonération ne concerne que les soldats ayant servi sous la bannière du Poitou dans le conflit de Bretagne.
Cet impôt devrait nous permettre de résorber une partie du déficit des caisses comtales, de redynamiser notre armée et de porter assistance aux municipalités étant dans le besoin.
Voici le calendrier des actions à mener pour cette opération :
> A partir de ce jour mardi 8 mai 1455, vous avertirez au plus vite vos administrés du prélèvement d'un impôt pour le samedi 19 mai 1455
> Vous prélèverez l'impôt sur les propriétés de votre ville le samedi 19 mai 1455
> Du lundi 21 mai au mercredi 23 mai 1455, l'intégralité des municipalités auront dû reverser l'intégralité de la collecte au Comté par le biais du marché Comtal. Sieur Cristof, Commissaire au Commerce vous indiquera la marche à suivre pour ce faire.
> A partir du jeudi 24 mai 1455, contrôle et vérification des versements effectués par chaque Mairie.
Cet impôt devrait être au plus renouvelé une fois en fin de mandat de ce Conseil.
Nous comptons sur votre participation active sur ce dossier et restons à votre disposition pour toutes informations utiles.
Sieur Phil, Bailli du Comté, se tiendra à votre disposition pour toutes questions d'ordre général concernant cette décision comtal.
Cordialement.
Pour le Comte et son Conseil,
Sieur Porta - Porte Parole du Poitou.
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